Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BADIANE
Jean-Luc POINSOT agissant au nom et pour le compte de la société "LA BADIANE" en formation

Numéro de dépôt :
3082820
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA BADIANE

Déposée le 14 février 2001 par Jean-Luc POINSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BADIANE »

Le déposant est Jean-Luc POINSOT agissant au nom et pour le compte de la société "LA BADIANE" en formation, domicilié(e) 160 Allées de Acacias, 69290 CRAPONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Luc POINSOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Jean-Luc POINSOT a également déposé les autres marques suivantes : JEAN-LUC POINSOT


Jean-Luc POINSOT agissant au nom et pour le compte de la société "LA BADIANE" en formation - 160 Allées de Acacias, 69290 CRAPONNE - France


Jean Luc POINSOT - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419578 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

- Vins - boissons - alcooliques (à l'exception des bières) - Huile et graisses comestibles - Miel - vinaigre - sauces condiments - épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.